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VULGARISATION DU CODE MINIER RÉVISÉ. Module 3. Gestion des titres miniers

Module 3 : Gestion des titres miniers

La campagne de vulgarisation du Code Minier révisé s’est poursuivie avec le module 3 de la Gestion des titres miniers, ce jeudi 06 Août 2020, dans l’immeuble du Gouvernement situé place royal sur le boulevard du 30 Juin.

Pour cette partie de la vulgarisation du Code Minier révisé, il y a eu deux grands intervenants : Le Ministre des Mines lui-même et le Directeur Général du CAMI.

Le Ministre des Mines a introduit le module de formation en rappelant que le service de son ministère qui est chargé de la gestion du domaine minier et celles des titres miniers c’est le Cadastre Minier. Pour comprendre cela, il a rappelé les missions et le champ d’activité du CAMI tel que repris dans le décret qui le crée et l’organise ainsi que dans le Code Minier révisé de 2018.

Pour faciliter la compréhension de ce module, il a poursuivi sa communication en donnant la définition de certains termes clés : le domaine minier, les droits et titres miniers, les droits et titres de carrières et le carré minier.

Avant de se faire compléter par le DG du CAMI, le Ministre a introduit les grandes lignes de ce qui devrait être retenus : à savoir la nature et types des droits miniers et de carrières, la validité de ces droits et titres miniers, les procédures de transfert de droits miniers et les modes d’extinction des droits miniers et de carrières.

Concernant les octrois des titres par appel d’offre, le Ministre a insisté que c’est le rôle de l’Etat de devoir étudier et documenter certains périmètres miniers récupérés lors des renouvellements et/ou d’extinction, en utilisant les ressources mis à sa disposition à travers le Fonds Minier pour les générations futures.

Le DG a poursuivi avec les points qui concernent la validité, le transfert et les modes d’extinction des droits miniers et de carrières.

Cette séance de formation s’est terminée par le résumé du Ministre sur les points essentiels à retenir pour ce module 3.

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